Termes et conditions

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Propriété intellectuelle

Adèle Express INC. maintien ce Site et est le propriétaire ou l’utilisateur autorisé de tous les renseignements, applications, textes, images, éléments graphiques, photos, animation, musique, sons ou autre contenu et matériel contenus dans le Site ou affichés sur celui-ci, et de tout code correspondant fourni par le biais du Site, ainsi que de toutes les modifications, mises à jour, mises à niveau, copies, œuvres dérivées, augmentations ou personnalisations de ces éléments (collectivement, le « Matériel »), incluant notamment sans s’y limiter tous les brevets, demandes de brevet, inventions, droits d’auteur, œuvres, marques de commerce, appellations commerciales, marques de service, secrets de fabrication, droits de publicité et autre propriété intellectuelle ou droit de propriété dans le Matériel à travers le monde, ainsi que toutes les inscriptions ou demandes relativement à ces éléments. Tous les droits qui ne vous sont pas expressément conférés par les présentes sont expressément réservés à Adèle Express INC. et à ses sociétés affiliées ou concédants de licence.

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Aucune garantie

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Limite de responsabilité

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Indemnisation

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Liens

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Enfants

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Témoins

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Accès aux Zones Sécurisées

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Cessation des Activités

Adèle Express INC. peut, en tout temps et à sa seule discrétion, mettre fin à votre utilisation du Site.

Général

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